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valerie - 04.03.2014
très très bonne meringues!!!Enfin de bons desserts sans gluten agréable a déguster sans aucune modérations

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Conditions générales de vente

Objet

A3 atelier Gourmand.com est un site appartenant à SAS Aymard Belleton dont le siège social se situe :
4 ZA la tranche 04180 VILLENEUVE Provence
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre A3 Atelier Gourmand.com et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces Conditions Générales de Vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Elles sont applicables en France métropolitaine.

Produits

Les photos et spécifications des produits présentés par A3 atelier Gourmand.com ne sauraient être contractuelles et ne sont données qu'à titre indicatif. Tous les produits proposés par A3 atelier Gourmand.com à ses clients sont en principe disponibles dans nos stocks. En cas de non disponibilité avérée du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité, A3 atelier Gourmand.com proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.

Prix

Les prix indiqués pour chacun des produits commercialisés par A3 atelier Gourmand.com s'entendent en euros. T.V.A. À 5,5 ou 20 % comprise et hors frais de livraison, sauf stipulation contraire.

Paiement

Le règlement des commandes se fait :
- En ligne par carte bancaire portant l'un des sigles suivants: CB, VISA, Eurocard, Mastercard, via la Cic Cybermut dans la limite de 1000 euros. Au delà, le paiement se fera par virement.
- Par chèque : la commande sera envoyée après encaissement effectif du chèque sur le compte de A3 Atelier Gourmand, ce qui peut retarder le délai de livraison.
- Par téléphone via notre service client au 04.92.71.09.33
- Nous acceptons également sur simple demande  virement bancaire.

Livraison

A3 atelier Gourmand.com s'engage à respecter une date limite de livraison du ou des produits. Jusqu'à expédition effective du ou des produits, le client peut à tout moment exercer son droit de rétractation et réclamer le remboursement des sommes engagées. La livraison s'effectue par les transporteurs choisis par A3 atelier Gourmand.com en France métropolitaine,  (jusqu'à 10 kg et pour une commande supérieure à 10 kg suivant devis du transporteur), CEE et Suisse, Corse, Angleterre. Elle s'effectue à l'adresse indiquée par le client, lequel s'engage à réceptionner le produit commandé. La livraison sera réalisée dans les délais indicatifs convenus avec le client après réception des autorisations des centres de paiement.
Le transport est assuré par notre assureur groupe. Le client doit émettre immédiatement des réserves sur le bon de livraison et formuler une protestation motivée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison, par lettre recommandée, en cas d'avarie constatée sur le matériel lors de la livraison. Le client devra également envoyer tous ces éléments SAS AYMARD BELLETON.

Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-16 du Code Français de la Consommation, le client dispose, à compter de la livraison, d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner le produit commandé à des fins d'échange ou de remboursement. En cas d'exercice du droit de rétractation,A3 atelier Gourmand.com sera tenu au remboursement des sommes versées sans frais. Le remboursement aura lieu dans un délai maximum de 30 jours à compter de l'enregistrement de l'annulation de la commande. Le produit devra impérativement être retourné dans son emballage d'origine, intact. Les frais de transport restent toutefois à la charge du client et le produit est transporté sous sa responsabilité pour le retour du matériel.
A3 atelier Gourmand.com s'engage à rembourser intégralement le client si celui ci n'a pas été livré de sa commande dans un délai de 30 jours.

Cependant il est a noter que les produits bénéficiants de promotions ou tarifs exceptionnels ne seront ni repris, ni échangés.

Réserve de propriété

A3 atelier Gourmand.com conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral de leur montant, soit par le client, soit par l'organisme de crédit à la consommation qui lui a accordé un crédit, conformément à la loi # 92-1442 du 17/05/1980. La responsabilité des produits incombe cependant au client dès lors qu'ils lui ont été livrés.

Responsabilité


La responsabilité de A3 atelier Gourmand.com sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Identification du client

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients de A3 atelier Gourmand.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 1748425 . Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de A3 atelier Gourmand.com en envoyant une demande à l'adresse suivante, en indiquant son nom, son adresse, son numéro de client et son adresse email:

SAS AYMARD BELLETON . 4 ZA LA TRANCHE 04180 VILLENEUVE - France

Tribunal compétent

Le présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera soumise à la compétence exclusive des Tribunaux de Digne Les Bains.


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